Informations nécessaires
Les éléments suivants doivent encore être validés :
- Conditions d’âge et d’accompagnement
- Règles d’absence, annulation et rattrapage
- Responsabilités et assurances
- Traitement des données sanitaires des mineurs
- Droit à l’image et autorisations parentales
Principe retenu
Lespri Kontre publiera un texte clair, accessible et proportionné aux traitements réellement mis en place. Aucun modèle générique ne sera présenté comme une version juridique définitive.